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Tableaux des maladies professionnelles

Régime général tableau 45

Hépatites virales A, B, C, D et E

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Tableau et commentaires

Eléments de prévention médicale (août 2018)

I. Cadre légal

Les hépatites aiguës dues aux virus A ou B sont des maladies à déclaration obligatoire.

 

Centre national de référence pour les virus des hépatites A et E:

- CNR-Laboratoire coordonnateur : laboratoire de virologie, centre hospitalier universitaire Purpan, Toulouse

- CNR-Laboratoire associé : laboratoire de virologie, hôpital Paul Brousse, AP-HP Villejuif ,

 

Centre national de référence pour les virus des hépatites B, C et delta 

- CNR-Laboratoire coordonateur Laboratoire de virologie, groupe hospitalier Henri Mondor, AP-HP, Crétail 

- CNR-laboratoire associé : laboratoire de microbiologie clinique, Hôpital Avicenne, Hôpitaux universitaire de Paris-Seine-Saint-Denis,  Bobigny.

II. Examen médical initial

Outre l’examen clinique, il comprend:

- la recherche d’une exposition antérieure au risque pouvant justifier la pratique d’une sérologie virale;

- la mise à jour des vaccinations en fonction de l’évaluation des risques:

- la vaccination contre l’hépatite B est obligatoire pour les personnels visés à l’art. L 3111-4 du Code de la Santé publique. La qualité de la réponse au vaccin doit être vérifiée (obligatoire chez les personnels primo-vaccinés après 25 ans). Un taux d’anticorps anti-HBs supérieur à 10 mUI/ml assure une immunité durable rendant inutiles les rappels ultérieurs (arrêté du 26 avril 1999). Le résultat doit être consigné dans le dossier et remis à l’intéressé afin qu’il puisse en faire état en cas d’accident exposant au sang. Cela est particulièrement important en cas de non réponse à la vaccination (taux d’anticorps anti-HBs <10 mUI/ml).

En ce qui concerne les salariés n’entrant pas dans le champ de l’obligation vaccinale, la vaccination peut être recommandée pour certains postes sur la base de l’évaluation des risques par le médecin du travail, en tenant compte notamment des travaux listés dans le tableau.

- La vaccination contre l’hépatite A peut être recommandée pour certains postes en se basant là aussi sur l’évaluation des risques. Le calendrier vaccinal de 2000 recommande cette vaccination pour les professions suivantes: personnels de crèche, d’internat des établissements pour enfants et jeunes handicapés, de traitement des eaux usées;

- l’information du salarié sur la nécessité de respecter les précautions standard d’hygiène et de la conduite à tenir en cas d’AES

III. Examen médical périodique

C’est l’occasion de rappeler l’importance du signalement des AES et des mesures de prévention. Des expositions accidentelles non signalées seront recherchées et des examens complémentaires (sérologie de l’hépatite C, transaminases…) éventuellement pratiqués.

Un dossier médical spécial doit être tenu pour chaque travailleur exposé et doit être conservé pendant 10 ans à compter de la cessation de l’exposition. En cas de pathologies à incubation longue comme par exemple les cirrhoses consécutives à des hépatites B et C, le dossier est conservé pendant une période plus longue.

En cas de départ du salarié, des informations doivent lui être données sur la surveillance médicale dont il devrait pouvoir bénéficier après la fin de l’exposition.

IV. Cas particulier : maintien dans l’emploi du salarié porteur d’une maladie professionnelle

En cas de portage chronique des hépatites B et C, le maintien dans l’emploi est, dans la grande majorité des cas possible sous réserve d’un respect strict des précautions universelles. S’il s’agit d’un soignant réalisant des gestes invasifs, tels les chirurgiens, la situation doit alors être examinée au cas par cas en tenant compte à la fois de la contagiosité de la personne (importance de la virémie, effet d’un traitement éventuel) et du poste occupé: types de gestes réalisés.

V. Conduite à tenir en cas de constatation d’un cas dans l’entreprise

En cas d’hépatite due au virus A ou E, le médecin du travail doit alors pratiquer un examen médical de tous les travailleurs susceptibles d’avoir été exposés sur le même lieu de travail.